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Steven Thompson, 9609553
L’Infirmier a admis avoir commis une faute professionnelle pour les raisons suivantes : il s’est adressé à un patient en haussant le ton et de manière agressive et il a violemment poussé et maintenu le patient sur un brancard.
L'Infirmier a été reconnu coupable des faits suivants :
- il a enfreint une norme d’exercice de la profession ou n’a pas respecté les normes d’exercice de la profession;
- il a maltraité un patient verbalement, physiquement et moralement; et
- il a affiché une conduite influant sur son aptitude à exercer la profession, laquelle eu égard à toutes les circonstances, serait raisonnablement jugée honteuse, déshonorante et peu professionnelle par les membres de la profession.
De concert avec l’Ordre des infirmières et infirmiers de l’Ontario (OIIO), l’Infirmier a présenté au sous-comité un exposé conjoint recommandant que le sous-comité rende une ordonnance prévoyant ce qui suit :
- une réprimande verbale;
- une suspension de six mois;
- des conditions et restrictions, notamment :
- assister à un minimum de deux rencontres avec une experte en réglementation;
- aviser ses employeurs de la décision pendant 18 mois; et
- interdiction d’exercer la profession infirmière de manière indépendante pendant 18 mois.
Les facteurs aggravants retenus par le sous-comité comprenaient les suivants :
- la gravité des allégations;
- le préjudice physique et émotionnel subi par le patient; et
- l’Infirmier a fait preuve d'un manque de jugement.
Les facteurs atténuants retenus par le sous-comité comprenaient les suivants :
- l’Infirmier exerçait la profession infirmière avec dévouement depuis 1996;
- l’Infirmier a coopéré avec l’OIIO et a exprimé des remords;
- l’Infirmier a assumé la responsabilité des faits allégués; et
- l’Infirmier n'avait pas d’antécédents disciplinaires auprès de l’OIIO.
Le sous-comité a accepté l’exposé conjoint et a jugé la peine proposée raisonnable et dans l’intérêt public.