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Renouvellement annuel de l’adhésion

Vos frais aident l’OIIO à répondre aux besoins évolutifs du système de soins de santé, tout en élaborant des solutions innovantes et durables pour aujourd’hui et pour l’avenir. 

Le RAA implique ce qui suit : 

  • remplir le formulaire de renouvellement annuel de l’adhésion (RAA), qui comprend des questions sur votre situation d’emploi, vos domaines d’exercice et vos études;
  • payer une frais annuelle.

l’OIIO vous remercie à l’avance de procéder au RAA, pour le rôle important que vous jouez dans le système de soins de santé en cette période difficile, et pour vos efforts continus visant à protéger la population par un exercice infirmier sécuritaire. 

Foire aux questions 

Quand débute la période de raa?

La période de RAA débutera le 1er novembre 2023. 

Quelle est la date limite du renouvellement?

La date limite pour renouveler l’adhésion, et éviter de payer des frais de retard supplémentaires, est fixée au dimanche 31 décembre 2023.

Pourquoi dois-je renouveler mon adhésion chaque année?

Toutes les infirmières sont tenues par la législation provinciale de s’inscrire auprès de l’OIIO et de renouveler leur inscription chaque année. En payant les frais d’inscription à l’OIIO, vous renouvelez votre droit d’exercer la profession infirmière en Ontario.

Quel est le rôle de l’oiio?

Notre objectif est de protéger la population en promouvant un exercice infirmier sécuritaire. L’OIIO est un organisme de réglementation, ce qui veut dire que nous faisons respecter les normes applicables à la profession infirmière, nous inscrivons les infirmières pour leur permettre d’exercer, nous administrons un programme d’assurance de la qualité et nous veillons à ce que chaque personne qui se dit infirmière en Ontario possède les connaissances, les compétences et le jugement nécessaires pour exercer de manière sécuritaire. 

En tant qu’organisme de réglementation du plus grand groupe de fournisseurs de soins de santé au Canada, l’OIIO est fier de ses 60 années d’influence sur le programme de sécurité des patients en Ontario et ailleurs. L’OIIO travaille en étroite collaboration avec plusieurs partenaires en matière de sécurité, notamment les employeurs, les infirmières enseignantes et le gouvernement.  Ensemble, nous favorisons un exercice infirmier sécuritaire en Ontario. 

En quoi les frais de renouvellement de l’adhésion contribuent-ils à promouvoir une pratique infirmière sécuritaire et à soutenir la viabilité du système de soins de santé?

Vos frais soutiennent le travail important de protection du public par la promotion d’une pratique infirmière sûre, car vous nous aidez à :   

  • soutenir la capacité des données qui alimentent la planification de la main-d’œuvre;  
  • maintenir l’inscription d’environ 180 000 infirmières qui pratiquaient activement en 2023;
  • fournir les soins les plus sûrs et de la plus haute qualité aux patients en s’engageant dans des activités d’assurance de la qualité qui favorisent l’autoréflexion et l’apprentissage tout au long de votre carrière;
  • accroître l’accès à des soins de qualité dans l’ensemble de la province grâce à des mises à jour des normes de pratique de prescription d’IA, ce qui permettra aux infirmières autorisées qui répondent aux exigences de prescrire certains médicaments et de communiquer un diagnostic;
  • mettre en œuvre le Programme de santé pour infirmières de l’Ontario (PSI), conçu pour les encourager à chercher un traitement pour la consommation de substances ou des troubles de santé mentale qui peuvent affecter leur capacité à exercer les soins infirmiers en toute sécurité.

Vous méritez un organisme de réglementation qui est agile et réceptif aux besoins en soins de santé de nos collectivités locales, tout en tenant compte du caractère mondial de la profession.  En travaillant ensemble, nous protégeons le public grâce à une pratique infirmière sécuritaire.

Pourquoi les infirmières sont-elles tenues de payer des frais à l’oiio? 

Les frais de renouvellement financent l’OIIC et ses processus réglementaires. Ainsi, en payant vos frais d’inscription à l’OIIO, vous renouvelez non seulement votre capacité à exercer votre profession en Ontario, mais vous contribuez également à la réglementation des soins infirmiers et à la sécurité du public.

En Ontario, la législation désigne les professions qui sont réglementées pour assurer la sécurité du public. Les soins infirmiers sont l’une de ces professions autoréglementées, avec 25 autres professions de la santé en Ontario. Les membres de ces professions paient un organisme de réglementation pour établir et appliquer les normes et les exigences d’entrée.

Le fait de disposer d’un seul ensemble de normes d’exercice et de conditions d’admission à la profession et d’assurer une surveillance réglementaire, tout en imposant des obligations redditionnelles à l’ensemble du personnel infirmier, contribue à préserver la confiance du public à l’égard de la qualité des soins infirmiers offerts dans la province.  

En payant votre frais annuelle à l’OIIO, vous renouvelez également votre engagement professionnel envers la réglementation et la protection de la population.  

Pourquoi les infirmières, et non les membres du public, paient-elles les frais d’inscription à l’oiio?

En Ontario, la profession infirmière est autoréglementée. C’est grâce à vos frais que la profession infirmière est réglementée en Ontario. En renouvelant votre adhésion et en payant une frais, vous participez à la réglementation de votre profession. En tant que membre de l’OIIO, vous pouvez participer activement à bon nombre de ces processus réglementaires. Vous pouvez vous joindre au conseil d’administration de l’OIIO, siéger à nos comités ou vous joindre à l’un de nos groupes de référence. Vous pouvez faire part de vos commentaires sur les modifications apportées aux règlements administratifs, aux règlements et aux normes d’exercice.

À combien s’élèvent les frais de renouvellement?

Les frais de renouvellement de l’adhésion de 2024 pour les membres des catégories générale et supérieure s’élèvent à 340 $. (avec la TVH, le montant total du renouvellement de l’adhésion est de 384,20 $). Les frais de renouvellement pour les membres de la catégorie de membre inactif s’élèvent à 63 $ (avec la TVH, le montant total du renouvellement de l’adhésion est de 71,19 $). 

Je suis une candidate et j’ai postulé à la catégorie générale, mais je ne suis pas encore inscrite auprès de l’oiio. Dois-je quand même payer ces frais de renouvellement?

Non. Votre demande auprès de l’OIIO est distincte du renouvellement. Le renouvellement s’adresse aux infirmières qui sont déjà inscrites à la catégorie générale. Si vous êtes une candidate, continuez votre demande d’inscription. Nous vous demanderons de payer vos frais d’inscription au moment où vous entrez dans la catégorie générale. 

Les frais d’évaluation sont ponctuels et n’ont pas besoin d’être renouvelés. 

J’exerce à titre d’infirmière et je commence mon congé parental à la fin du mois de décembre 2023. Dois-je quand même renouveler mon adhésion pour 2024?

Oui. Si vous voulez rester inscrite dans la catégorie générale en 2024, vous devez renouveler votre adhésion avant le dimanche 31 décembre 2023. Cela inclut le paiement de la frais annuelle, la Déclaration d’exercice et l’assurance responsabilité professionnelle.  Les membres des catégories générale et supérieure sont tenues d’être titulaires d’une assurance responsabilité professionnelle, qu’elles exercent ou non leur profession.

Si vous ne souhaitez pas renouveler votre adhésion, vous avez la possibilité de résilier votre certificat d’inscription ou de basculer dans la catégorie de membre inactif. Si vous vous inscrivez dans la catégorie de membre inactif, votre frais de renouvellement sera moins élevée et vous n’aurez pas besoin d’être titulaire d’une assurance responsabilité professionnelle. Toutefois, si vous souhaitez reprendre l’exercice de la profession infirmière après votre congé de maternité, vous devrez revenir dans la catégorie générale. Cela comprend notamment de :

  • Demander la remise en vigueur du certificat
  • Payer les frais de remise en vigueur du certificat
  • Satisfaire aux exigences (ce qui peut nécessiter de fournir des preuves en matière d’exercice, de compétences linguistiques et éventuellement de passer l’examen de jurisprudence)

Nous ne pouvons pas confirmer combien de temps il faudra pour examiner et traiter votre demande de remise en vigueur de votre certificat afin que vous puissiez reprendre la pratique. Vous devriez communiquer avec l’OIIO avant d’envisager de retourner à la pratique afin de nous donner le temps de traiter votre demande. 

Je viens de m’inscrire auprès de l’oiio (ou j’ai payé pour une remise en vigueur de certificat) au cours des derniers mois de 2023. Pourquoi dois-je payer mes frais de renouvellement maintenant?

Nous comprenons que cela peut être difficile financièrement lorsque vous n’avez payé que récemment vos frais d’inscription et qu’on vous demande maintenant de payer les frais de renouvellement pour 2024. Vos frais d’inscription ont initié votre capacité à pratiquer les soins infirmiers en Ontario pour le reste de 2023. Par exemple, si vous vous êtes inscrit (ou avez rétabli votre inscription) en novembre 2023, vous avez commencé à exercer les soins infirmiers en novembre, puis poursuivi en décembre 2023. Lorsque vous payez vos frais de renouvellement de 2024 avant le 31 décembre 2023, vous renouvelez votre capacité d’exercer les soins infirmiers pour toute l’année civile de 2024.  

Pourquoi les iaa et les ia paient-elles la même frais?

Le coût du règlement est le même pour toutes les infirmières, quelle que soit leur catégorie. Nos processus, comme le renouvellement de l’adhésion, le soutien à l’exercice offert en ligne ou l’élaboration de normes d’exercice, nécessitent les mêmes ressources, qu’il s’agisse des IA, des IAA ou des IP. 

Pourquoi mes frais ne comprennent-elles pas l’assurance responsabilité professionnelle ou les frais d’adhésion à une association?

Étant donné que le rôle de l’OIIO est de protéger la population, il y aurait conflit d’intérêts à fournir une assurance responsabilité professionnelle. Par exemple, nous serions en situation de conflit si nous devions imposer une sanction disciplinaire à l’encontre d’une infirmière et couvrir ensuite la réclamation en responsabilité de l’infirmière.  

Les syndicats et les associations professionnelles, comme l’Association des infirmières et infirmiers de l’Ontario (AIIO), Société de protection des infirmières et infirmiers du Canada (SPIIC), l’Association des infirmières et infirmiers autorisés de l’Ontario (AIIAO), la Registered Practical Nurses Association of Ontario (RPNAO) ou la Nurse Practitioners’ Association of Ontario (NPAO), sont des organisations qui existent pour représenter les intérêts des infirmières. Il s’agit notamment de vous donner accès à une protection en matière de responsabilité professionnelle. 

Et, bien que nos rôles soient différents, nous nous associons à ces organismes pour faire en sorte que toutes les Ontariennes et tous les Ontariens bénéficient de soins infirmiers sécuritaires et de qualité.

Que dois-je faire pour payer mes frais?

Vous devez payer vos frais en ligne par carte de crédit, carte de débit Visa, carte de débit Mastercard ou carte de crédit prépayée. (En date d’octobre 2023, de nombreuses banques et nos partenaires de paiement ont décidé de ne plus prendre en charge les transactions INTERAC en ligne.)  

Vous pouvez utiliser des cartes de débit Visa et Mastercard pour effectuer des paiements en ligne. L’une des principales différences entre INTERAC et les cartes de débit Visa ou Mastercard est que les transactions INTERAC ne peuvent être traitées qu’au Canada, tandis que les cartes de débit Visa et Mastercard peuvent être utilisées à l’échelle internationale. La plupart des banques au Canada ont ajouté cette fonctionnalité aux cartes bancaires que vous utilisez à un guichet automatique ou chez un commerçant. Votre carte bancaire indiquera « Crédit Visa » ou « Crédit Mastercard », habituellement sur le côté droit de la carte, si vous avez une carte de débit Visa ou Mastercard. Si votre carte de débit n’est pas une carte de débit Visa ou Mastercard, vous devrez peut-être communiquer avec votre banque pour obtenir de plus amples renseignements.

Quelle est la différence entre une carte de crédit visa et une carte de débit visa (ou une carte de crédit mastercard et une carte de débit mastercard)?

Une carte de crédit Visa ou Mastercard et une carte de débit Visa ou Mastercard sont différentes. Une carte de crédit ne prélève pas immédiatement de l’argent sur votre compte, doit être remboursée ultérieurement et est assujettie à des frais d’intérêt. C’est pourquoi de nombreuses banques ont ajouté cette fonctionnalité à leurs cartes bancaires.  

Lorsque vous utilisez une carte de débit Visa ou Mastercard, la transaction pour retirer l’argent passe par le réseau Visa ou Mastercard plutôt que par le réseau INTERAC. INTERAC est généralement limité au Canada, tandis que les cartes de débits Visa ou Mastercard peuvent être utilisées à l’échelle mondiale.

Le paiement en ligne est-il sécurisé?

Oui, il est sécurisé. Nous ne traitons ni ne stockons vos renseignements financiers dans nos propres systèmes. Lorsque vous payez votre frais, la transaction est traitée de manière sécurisée par un fournisseur tiers. Nous n’avons pas accès à vos données de carte de crédit ou à vos renseignements bancaires, et nous ne les conservons pas et ne les partageons pas. 

Pourquoi le renouvellement annuel a-t-il lieu à la fin de l’année (au moment des vacances d’hiver)?

L’exercice financier de l’OIIO est aligné sur l’année civile. Nous savons que les vacances d’hiver peuvent être une période coûteuse pour certains, mais lorsque vous payez vos frais de renouvellement avant le 31 décembre, vous soutenez la viabilité financière de l’OIIO pour la prochaine année civile. Cela nous permet de continuer à réglementer les soins infirmiers en Ontario dans l’intérêt public.  

Que se passera-t-il si je ne paie pas les frais avant la date limite du 31 décembre? 

Des frais de retard de 125 $ (141,25 $ avec la TVH) vous seront facturés. 

Autres dates importantes :

Vendredi 12 janvier 2024 : Nous envoyons des Avis d’intention de suspension du certificat d’inscription aux personnes qui n’ont pas renouvelé leur adhésion avant le dimanche 31 décembre 2023. Lorsque vous recevez cette lettre, vous avez 30 jours pour effectuer votre renouvellement et payer les frais connexes, y compris les frais de retard s’élevant à 125 $ (141,25 $ avec la TVH).

Jeudi 15 février 2024 : Nous suspendons les personnes qui n’ont pas payé les frais et qui n’ont pas déjà rempli le formulaire. À cette date, vous disposerez d’un délai supplémentaire de 30 jours pour régler tous les frais restant dus et fournir les renseignements demandés. Toutefois, puisque votre adhésion est suspendue, vous ne pourrez plus exercer la profession infirmière en Ontario tant que vous n’avez pas renouvelé votre adhésion.

Lundi 18 mars 2024 : Nous mettrons fin aux adhésions des personnes qui n’ont pas effectué le renouvellement avant le lundi 18 mars 2024.

Partagez-vous les informations contenues dans mon formulaire de raa?

Oui, l’OIIO partage les informations sur le renouvellement de la manière suivante :

  1. Nous sommes tenus, en vertu de la Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées, de recueillir des renseignements sur nos membres, notamment des données de base démographiques, géographiques, sur l’éducation et sur l’emploi. Les données anonymes aident le ministère de la Santé et des Soins de longue durée à élaborer des politiques et des programmes portant sur la disponibilité et la répartition, la formation, le recrutement et le maintien en poste du personnel infirmier.
  2. Comme d’autres organismes canadiens de réglementation de la profession infirmière, nous partageons ces données anonymes avec l’Institut canadien d’information sur la santé (ICIS). Ces données sont utilisées pour améliorer les soins de santé, le rendement du système de santé et la santé de la population dans tout le Canada.
  3. Nous partageons également les données anonymes avec d’autres intervenants, notamment les chercheurs, les médias et le public.  

Comment dois-je me connecter pour le raa?

Allez sur la page Maintenez votre adhésion et ouvrez une session en utilisant votre adresse de courriel et votre mot de passe. 

Le mot de passe est identique à celui de l’année dernière, sauf si vous l’avez changé. 

Pour obtenir de plus amples renseignements sur l’usage que fait l’OIIO de votre adresse de courriel et les raisons pour lesquelles l’OIIO en a besoin, consultez la page

Quel navigateur devrais-je utiliser pour le renouvellement? 

Si vous utilisez une version plus ancienne d’un navigateur Web, vous pourriez rencontrer des difficultés à accéder au portail « Maintenez votre adhésion ». Consultez cette page pour vous assurer que votre navigateur fonctionne convenablement. 

Suis-je tenue de soumettre mon plan d’apprentissage avant de pouvoir renouveler mon adhésion? 

Dans le cadre des exigences annuelles en matière d’assurance de la qualité, vous devez élaborer et tenir à jour un plan d’apprentissage, et dans le cadre du RAA, vous devez confirmer que vous l’avez fait. Vous n’êtes pas tenue de soumettre votre plan d’apprentissage à l’OIIO.

Que dois-je faire pour naviguer entre les pages du raa?

Utilisez toujours les boutons « Précédent » ou « Suivant » lorsque vous utilisez l’application du RAA. Ne cliquez pas sur les flèches de navigation (retour ou avant) de votre navigateur.

Que dois-je faire si ma page semble être bloquée? 

Faites preuve de patience, car de nombreuses infirmières renouvellent leur adhésion en même temps. Si un message « Veuillez patienter » s’affiche, ne rafraîchissez ou ne rechargez pas votre page.

Pourquoi faut-il tant de temps pour passer à la page suivante?

Pendant les périodes achalandées, le chargement d’une page prend plus de temps. Patientez et ne rafraîchissez ou ne rechargez pas votre page. Tous les navigateurs, sauf Safari, devraient afficher une barre de progression pour vous indiquer où en est le traitement de l’information.  

Puis-je arrêter et terminer de remplir mon formulaire à une date ultérieure?

Oui, vous pouvez interrompre le remplissage de votre demande de renouvellement à tout moment à condition d’effectuer le renouvellement avant le dimanche 31 décembre. Il suffit de faire défiler jusqu’au bas de la page et de cliquer sur le bouton « Quitter et terminer plus tard ». N’oubliez pas non plus de vous déconnecter de « Maintenez votre adhésion » en cliquant sur le bouton « Déconnexion » figurant dans le coin supérieur droit de la page. 

Pourquoi recueillez-vous tant d’informations?

La quantité des informations recueillies peut paraître importante, mais nous y sommes tenus en vertu de la Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées. Ces renseignements fournis lors du renouvellement éclairent aussi les politiques et programmes du ministère de la Santé et du ministère des Soins de longue durée.

Combien de temps le renouvellement prendra-t-il? 

La majorité des infirmières renouvellent leur adhésion en 12 minutes, mais le processus peut demander jusqu’à 30 minutes. Avant de commencer, nous vous suggérons d’avoir à portée de main les informations relatives à votre expérience professionnelle et d’autres détails relatifs à l’exercice, afin de pouvoir avancer rapidement et sans effort dans le processus. 

Que dois-je faire pour procéder au renouvellement en français?

Connectez-vous à « Maintenez votre adhésion » en utilisant votre adresse de courriel et votre mot de passe. Ensuite, cliquez sur « Renouveler mon adhésion » et choisissez « Français » dans le coin supérieur droit. 

Comment saurai-je si mon paiement a été reçu?

Une fois votre paiement effectué, vous recevrez une confirmation de la réussite de la transaction. Veuillez attendre cette confirmation avant de fermer votre navigateur. En période de pointe, le traitement du paiement peut prendre un peu plus de temps, donc quelques instants peuvent être nécessaires avant de voir apparaître le message de confirmation. 

Où est affiché le reçu du paiement?

Après avoir procédé au renouvellement et payé les frais, vous trouverez le bouton « Afficher / imprimer le reçu » au bas de la page.Si vous avez déjà fermé la session du RAA, ouvrez une autre session sur « Maintenez votre adhésion », puis cliquez sur Renouveler mon adhésion maintenant, puis sur « Afficher / imprimer le reçu ».   

Comment saurai-je que je ne suis plus connectée?

Un bouton de déconnexion se trouve dans le coin supérieur droit de chaque page du RAA. Cliquez sur le bouton pour vous assurer d’être déconnectée de Maintenez votre adhésion. Cette étape est particulièrement importante si vous partagez un ordinateur à domicile ou au travail. 

Que dois-je faire pour vérifier mon statut d’inscription après avoir renouvelé mon adhésion? 

Après avoir rempli le formulaire de renouvellement et payé les frais connexes, connectez-vous à Maintenez votre adhésion, cliquez sur « Renouvellement » et consulter votre statut actuel. 

Que se passe-t-il si je ne remplis pas mon formulaire de renouvellement en ligne?

Avis d’intention de suspension du certificat d’inscription

Si vous ne remplissez pas le formulaire et ne payez pas les frais au plus tard le dimanche 31 décembre 2023 à 11 h 59 HNE, vous recevrez un avis d’intention de suspension du certificat d’inscription. Cette année, ces avis seront envoyés au plus tard le vendredi, 12 janvier 2024. Lorsque vous recevez l’avis d’intention de suspension, vous avez 30 jours pour renouveler votre adhésion et payer les frais prescrits, y compris les frais de retard s’élevant à 125 $ (141,25 $ avec la TVH).

Suspension du certificat d’inscription

Une fois que l’avis d’intention de suspension a été envoyé par courrier, si vous ne payez pas les frais et ne remplissez pas le formulaire dans ce délai de 30 jours, l’OIIO suspendra votre certificat d’inscription le jeudi, 15 février 2024. À cette date, vous disposerez d’un délai supplémentaire de 30 jours pour régler tous les frais restant dus et fournir les renseignements demandés.

Toutefois, puisque votre adhésion est suspendue, vous ne pourrez plus exercer la profession infirmière en Ontario tant que vous n’avez pas renouvelé votre adhésion. Vous ne pourrez pas non plus utiliser les titres suivants : « infirmière autorisée », « infirmière auxiliaire autorisée », « infirmière praticienne » ou « infirmière ».

Exercer la profession infirmière avec un certificat suspendu constitue une infraction grave. Si votre certificat d’inscription a été suspendu, parlez-en à votre ou vos employeurs et cessez immédiatement d’exercer. 

Expiration du certificat d’inscription

Si, après les 30 jours suivants, vous n’avez toujours pas fourni les renseignements demandés et payé les frais en suspens, votre adhésion à l’OIIO expirera le lundi 18 mars 2024.

Pour reprendre l’exercice de la profession infirmière en Ontario, vous devrez satisfaire aux exigences pour la remise en vigueur de votre certificat et payer des frais supplémentaires.

 Puisque votre adhésion est expirée, vous ne pourrez plus exercer la profession infirmière en Ontario.

Vous ne pourrez pas non plus utiliser les titres suivants : « infirmière autorisée », « infirmière auxiliaire autorisée », « infirmière praticienne » ou « infirmière ».

Exercer la profession infirmière avec une adhésion expirée constitue une infraction grave. Si votre adhésion a expiré, parlez-en à votre ou vos employeurs et cessez immédiatement d’exercer.

Les bureaux de l’Ordre des infirmières et infirmiers de l’Ontario seront fermés du samedi 23 décembre 2023 au lundi 1er janvier 2024 inclusivement. Cette fermeture s'applique au service à la clientèle.

Vous pourrez toujours utiliser le portail Find a Nurse, ouvrir une session de votre compte, créer ou consulter une demande pendant ces heures. Si vous avez des questions au sujet du renouvellement annuel de l’adhésion (RAA), notre Centre d’appels du renouvellement sera ouvert. Vous pouvez communiquer avec le Centre d’appels du renouvellement du mercredi 27 décembre au dimanche 31 décembre 2023 de 8 h 30 à 19 h au 1 866 573-5405 en Amérique du Nord ou au 416 849-6135 à l’extérieur de l’Amérique du Nord . Vous pouvez également nous envoyer un courriel.

Veuillez noter que le Centre d’appels du renouvellement sera fermé le lundi 25 décembre et le mardi 26 décembre 2023 et le lundi 1er janvier 2024 en raison des jours fériés.

Merci de votre compréhension.

 

 

 

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Page mise à jour le 19 décembre, 2023
Dans ce contenu, le féminin est employé sans préjudice et désigne les hommes aussi bien que les femmes.